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Marques déposées par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1667851
Date de dépôt :
29/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2011
Marque figurative de LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1991 par la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole domicilié(e) 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2187103) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2187103) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667851.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2011.

LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : PRINTANEL , DOMAINE DE POMMAREDE , CE COIN DE FRANCE , LOU BERNET , LES HAUTS DE FONTGRAVE , CHEVALIER DE GRACIAN , RENAISSANCE , BUZET SIGNE D'EXIGENCE , VIN POURRI , ROC D'ARBIEUX


LES VIGNERONS DE BUZET Société Coopérative Vinicole - 47160 BUZET SUR BAISE (dossier no 2187103) - France


Cabinet LOYER - (dossier no 2187103) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2000 n°2187103 - Publication au BOPI 2000-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Vin d'Appellation d'origine contrôlée Buzet